BOB KUTLESA LICENSED PARALEGAL
TRAFFIC TICKET ADVISORY SERVICES
BOB KUTLESA LICENSED PARALEGAL
TRAFFIC TICKET ADVISORY SERVICES
REPRESENTATION JURIDIQUE POUR LES INFRACTIONS LIÉES À LA CONDUITE
SERVICES
INFRACTIONS DE VITESSES EN ONTARIO
Vous avez eu un constat d’infraction de vitesse en Ontario?
Vous a-t-on émis un constat d’infraction en Ontario pour excès de vitesse? Que vous vivez dans la province de l’Ontario ou ailleurs, on peut vous aider à alléger vos inquiétudes concernant les infractions pour excès de vitesse.
Votre part du constat de l’infraction d’excès de vitesse en Ontario
Notre expérience à ce sujet nous indique que les individus qui ont reçu un constat d’infraction pour excès de vitesse en Ontario se retrouvent dans une des quatre catégories suivantes :
■ Je ne conduisais pas assez vite pour me faire émettre un constat d’infraction pour excès de vitesse en Ontario
■ Je conduisais assez vite pour me faire émettre un constat d’infraction pour excès de vitesse en Ontario, mais je devais conduire rapidement parce que…
■ Je conduisais en Ontario selon la circulation; alors pourquoi un constat d’infraction pour excès de vitesse?
Je conduisais assez vite pour me faire émettre un constat d’infraction pour excès de vitesse en Ontario…
TTAS - TRAFFIC TICKET ADVISORY SERVICES s’occupe de vos constats d’infractions pour excès de vitesse en Ontario
Les stratégies que l’on recommande pour les cas d’excès de vitesse ne semblent pas s’appliquer aux problèmes de constats d’infraction d’excès de vitesse selon nos clients. Pour tous les cas de constats d’infraction d’excès de vitesse en Ontario, la Police de l’Ontario doit apporter certaines évidences et certains témoignages en cour. Au SERVICE D’AVIS POUR LES CONSTATS D’INFRACTIONS ROUTIERS nous sommes très expérimentés et sommes familiers avec tous les problèmes impliqués dans les constats d’infraction d’excès de vitesse en Ontario.
Le constat d’infraction d’excès de vitesse en Ontario : Une technologie au travail
Nos clients nous demandent souvent des questions par rapport à la technologie utilisée pour mesurer la vitesse des véhicules en mouvement avant d’émettre un constat d’infraction d’excès de vitesse par la Police de l’Ontario. Les premières technologies qui viennent à l’esprit de nos clients est celle du radar et du laser, mais il en existe une troisième. Cette dernière s’appelle ‘’pacing’’; cette technologie évalue la vitesse des véhicules en mouvement.
Les radars peuvent mener à un constat d’infraction d’excès de vitesse en Ontario
Les fusils à radar en Ontario libèrent un signal électromagnétique à une cible et mesurent la fréquence du signal reflété, qui est comparé à la fréquence du signal original pour déterminer la vitesse du véhicule ciblé. Par contre, le plus que la ‘’zone’’ de radar s’éloigne de son unité la plus étendue elle sera, ce qui démontre une certaine évidence dans le cas du constat d’infraction d’excès de vitesse que la ‘’zone’’ de radar mesure clairement d’autres véhicules en mouvement. L’échec imminent de prouver ceci résultera rapidement au rejet du constat d’infraction d’excès de vitesse.
Les lasers peuvent mener à un constat d’infraction d’excès de vitesse
Les appareils de laser en Ontario libèrent une bande de lumière étroite à une cible et mesurent le temps que le reflet de la lumière a besoin de se rendre à la cible. Vu que le pouls de la lumière originale et sa réflexion voyagent à la même vitesse, les différences dans le temps que cela prend à la lumière transmise d’arriver à la cible et d’y revenir peuvent calculer la vitesse du véhicule.
‘’Pacing’’ peut mener à un constat d’infraction d’excès de vitesse
En Ontario, si un officier vous soupçonne d’excéder la vitesse recommandée, il n’a qu’à positionner sa voiture près de la vôtre, rouler à la même vitesse que vous et observer son compteur de vitesse. De tous les outils qui mesurent la vitesse, ‘’pacing’’ est la plus juste et la plus difficile à réfuter dans le cas d’un constat d’infraction d’excès de vitesse.
Le constat d’infraction d’excès de vitesse en Ontario : Au-delà de la technologie
Pendant que ces technologies peuvent produire de faux relevés donnant comme résultats des constats d’infractions d’excès de vitesse, on doit être réalistes en ce qui concerne les arguments que les juges seront les plus enclins à accepter dans un cas d’infraction d’excès de vitesse. Ici, en Ontario, il y a plusieurs considérations qui sont au-delà des justesses de ces méthodes, même quand la machine est en condition optimum et qu’elle est utilisée correctement. Les officiers de la police de l’Ontario doivent mettre en évidence où et comment les unités ont été mises à l’épreuve et examinées, quand les officiers ont été formés pour utiliser et tester les unités, qui les a formés, etc. On va utiliser notre savoir-faire pour décider si on va défier la technologie employée dans un cas spécifique d’un constat d’infraction d’excès de vitesse ou non, et aussi quels arguments seront les plus probables de résulter en un défi réussi et un renvoi rapide du cas de constat d’infraction d’excès de vitesse en Ontario.
Pour vos problèmes de cas de constats d’infraction d’excès de vitesse en Ontario, n’hésitez pas à nous
appeler dès aujourd’hui.
Petite Anecdote :
Il y avait trois voitures voyageant en direction Est sur l’autoroute 401 en excès de 232 km/h. Chacun des trois véhicules a été arrêté et chaque conducteur a été convoqué en cour pour répondre à l’accusation de vitesse 232/100. La vitesse de 232/100 dans la Province de l’Ontario signifie une amende totale, incluant tous les coûts, de $1613.75; la perte de six points d’inaptitude; une suspension de trente jours de votre permis de conduire ainsi qu’une condamnation majeure pour vos assurances qui, dans le moins pire des cas, doublera le coût de votre assurance.
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a eu l’honneur de représenter l’un de ces trois conducteurs. Les détails concernant cet évènement nous ont été divulgués ainsi qu’aux représentants des deux autres conducteurs concernés. Suite à la révision de ces conclusions fournit par les procureurs, il nous a paru clair que plusieurs des éléments de cette offense pouvaient être difficile à prouver. Par conséquent, nous avons avisé notre client que nous devrions amener cette offense en cour, ce qu’il a accepté. Une chose à retenir est que nous avons rencontré le procureur et il a offert de réduire l’accusation à une vitesse de 199/100, ce qui réduit l’amende de $1613.75 à $1095.75. Par contre, cela n’altère pas la perte des six points démérite ni la suspension de trente jours du permis de conduire ainsi que la majeure condamnation des assurances qui, inévitablement, augmente le double du coût de vos assurances, toujours dans le moins pire des cas.
Pour des raisons de toute évidence, nous avons refusé l’offre du procureur et avons procédé en cour. Durant le procès et l’évaluation de l’officier, il se trouvait que le cas du procureur était faible l’accusation a été rejetée. Comme vous pouvez l’imaginer, nous étions ravis. Ce qui en est advenu des deux autres conducteurs? Leurs représentants ont accepté l’offre du procureur et ils ont tous les deux plaidé coupable pour vitesse 199/100. Ils ont dû payer l’amende totale de $1095.75; leurs privilèges en tant que conducteurs ont été suspendu pendant trente jours et je ne veux même pas penser combien ils payent pour leurs assurances automobiles.
La plupart des gens prêchent seulement ce que je mets en pratique. Je, Bob Kutlesa, vous garanti que je vais épuiser toutes les possibilités afin de vous rendre le meilleur résultat possible.
